WEINBERGER Marc-David

  Matières préférentielles
Droit bancaire et du crédit
Pratiques du marché (concurrence déloyale, cessation, …)
Sociétés, associations et fondations
Droit financier et des services d’investissement
° 1976
  Formation

2000, ULB, licence en droit

2001, University of Cambridge, LL.M.

  Publications

-      A paraître : « Le crédit à l’épreuve de la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur », in Actualités du droit du crédit, UB³

 

-      « Note » sous l’arrêt de la Cour de cassation du 24 février 2011, Droit bancaire et financier, 2011/III, pp. 191 à 195.

 

-      « Conseil et recherche en investissements : un carrefour à risques ? », in MiFID - Questions spéciales, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 221 à 280.

 

-      « Introduction générale », in MiFID - Questions spéciales, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 5 à 10.

 

-      « Réflexions sur la notion d’objectifs de gestion (de fortune) », Revue de Droit Commercial, 2010/2, pp. 163 à 168.

 

-      « Observations » sous l’arrêt de la Cour d’appel de Liège du 13 mars 2007, Revue de Droit Commercial, 2009/1, pp. 39 à 42.

 

-      « Responsabilité des intermédiaires financiers après MiFID. Deux observations en matière de conseil en investissement », in Liber Amicorum Jean-Luc Fagnart, Bruxelles, Anthémis, 2008, pp. 557 à 574, en collaboration avec Madame Michèle Grégoire.

 

-      Gestion de portefeuille et conseil en investissement – Aspects contractuels et de responsabilités (Avant et après MiFID), monographie, Bruxelles, Kluwer, 2008, 230 pages.

 

-      « Actualités en matière de règlement collectif de dettes », in Actualités du droit des procédures collectives, UB³, Bruxelles, Bruylant, 2007, pp. 105 à 178.

 

-      « L’harmonisation et la modernisation du droit des garanties financières dans l’Union européenne. La directive ‘collatéral’ », paru dans le Commentaire Megret, Intégration des marchés financiers, éds. de l’Université de Bruxelles, 2007, pp. 435 à 447, en collaboration avec Madame Michèle Grégoire.

 

-      « L’article 334 de la loi-programme du 27 décembre 2004 : entre compensation et voie d’exécution », commentaire paru dans l’Annuaire juridique du crédit, 2005, pp. 299 à 315, en collaboration avec Monsieur Erik Van den Haute.

 

-      « Supplementary supervision of credit institutions belonging to a financial conglomerate », International Law Office newsletter, May 2006.    

 

-      « Les garanties financières sur créances de sommes », in Le nouveau droit des garanties sur instruments financiers, UB³, Bruxelles, Bruylant, 2006, pp. 95 à 178, en collaboration avec Madame Vanessa de Francquen.

 

-      Participation à la rédaction de l’article « Belgium overhauls its private international law », paru à la revue I.F.L.R., février 2005, p. 19. 

 

-      « Commentaire de l’article 629 du Code des sociétés », paru dans le supplément d’avril 2005 de l’ouvrage collectif Privilèges et hypothèques, Kluwer et mis à jour en octobre 2010.

 

-      Commentaire des dispositions du nouveau Code de droit international privé relatives aux personnes morales, paru dans un article collectif d’avocats du cabinet Simont Braun à la Revue Générale de Droit Civil Belge, 2005, pp. 573 à 609.

 

-      « Commentaire de l’article 613 du Code des sociétés », paru dans le supplément de décembre 2004 de l’ouvrage collectif Privilèges et hypothèques, Kluwer.

 

-      « Observations sur le concours dans le système de la loi du 5 juillet 1998 », note sous Cass., 19 octobre 2001, parue dans la Revue Générale de Droit Civil Belge, 2004, pp. 95 à 100.

 

-      « Dettes de la masse : définition et applications en clair-obscur – le cas du précompte immobilier », in Mélanges offerts à Monsieur le Professeur John Kirkpatrick, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 369 à 384, en collaboration avec Madame Michèle Grégoire.

 

-      « La caution s’engageant à titre privé pour garantir un crédit professionnel doit-elle bénéficier de la protection accordée au consommateur ? », note sous Liège, 2 octobre 2000, Revue Générale de Droit Civil Belge, 2003, pp. 432 à 438, en collaboration avec Madame Vanessa de Francquen.

 

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